RESPONSABILITÉ CIVILE
Indemnisation des dommages causés à autrui, à la suite d’un accident.
- Dommages corporels : indemnisation illimitée
- Dommages matériels : indemnisation plafonnée à 100 M€
DÉFENSE RECOURS - RECOURS SUITE À ACCIDENT
Si nécessaire, mise à disposition d’avocats en cas de poursuites pénales, ou de litiges avec un tiers dans lequel le véhicule est impliqué. Garantie plafonnée à 16 600 €.
DOMMAGES CORPORELS DU CONDUCTEUR
En cas de blessure du conducteur ou de décès consécutif à un sinistre, le montant maximum des
indemnités sera de 1 000 000 € quelle que soit la formule souscrite.
Cette indemnisation prend en compte :
- Les incapacités permanentes et temporaires et les pertes de revenus qui en résultent,
- Les préjudices esthétiques et moraux ainsi que les souffrances endurées.
BRIS DE GLACES
Indemnisation de la réparation ou du remplacement du pare-brise, de la glace du toit ouvrant, des vitres latérales, de la lunette arrière, des glaces de protection des phares avant et blocs optiques ainsi que des antibrouillards avant de série et des clignotants avant du véhicule lorsqu’ils ont été brisés.
CATASTROPHES NATURELLES ET TECHNOLOGIQUES
Indemnisation des dégâts matériels subis par le véhicule assuré en cas de catastrophe naturelle ou technologique après publication au Journal Officiel d’un arrêté interministériel constatant l’état de catastrophe naturelle à l’endroit où le dommage est survenu.
ATTENTAT
Indemnisation des dommages matériels directs causés par un attentat ou un acte de terrorisme tel que défini par les articles 421-1 et 421-2 du Code pénal, subi sur le territoire national.
RESPONSABILITÉ CIVILE VIE PRIVÉE
Indemnisation des dommages causés à autrui :
- Dommages corporels : indemnisation plafonnée à 100 M€.
- Dommages matériels : plafonds spécifiques en fonction du fait générateur (cf. Conditions Générales).
DÉFENSE PÉNALE - RECOURS SUITE À UN SINISTRE GARANTI
Sous réserve des dispositions prévues aux Conditions Générales, assistance et prise en charge des frais
correspondants pour assurer :
- La défense de l’assuré devant une juridiction civile, administrative ou pénale en cas d’action mettant
en cause une responsabilité assurée par le contrat, lorsqu’il n’est pas représenté par l’avocat que nous
avons missionné pour la défense de ses intérêts civils.
- L’exercice du recours amiable et judiciaire contre les tiers responsables d’un dommage corporel subi
par l’assuré, survenu au cours de sa vie privée ou d’un dommage matériel qui aurait été garanti par le
contrat s’il avait engagé se Responsabilité Civile.
Le seuil d’intervention est de 150 €.
BRIS DE GLACES / BRIS DE VÉRANDAS
Indemnisation des produits verriers ou plastiques (les vitres, les glaces, les aquarium…) et des vérandas déclarées aux Conditions Particulières en cas de bris.
CATASTROPHES NATURELLES ET TECHNOLOGIQUES / ATTENTATS
Indemnisation des dégâts matériels au bien assuré en cas de catastrophes naturelles et catastrophes technologiques (après publication au Journal Officiel d’un arrêté ministériel) ou d’un attentat.
RESPONSABILITÉ CIVILE
Indemnisation des dommages causés à autrui, à la suite d’un accident.
- Dommages corporels : indemnisation illimitée
- Dommages matériels : indemnisation plafonnée à 100 M€
DÉFENSE RECOURS - RECOURS SUITE À ACCIDENT
Si nécessaire, mise à disposition d’avocats en cas de poursuites pénales suite à un événement couvert par
le contrat, ou de litiges avec un tiers dans lequel le véhicule est impliqué. Garantie plafonnée à 16 600 €.
DOMMAGES CORPORELS DU CONDUCTEUR
En cas de blessure du conducteur, ou de décès consécutif à un sinistre, le montant maximum des indemnités sera de 150 000 € ou 300 000 € par sinistre quelle que soit la formule souscrite.
Cette indemnisation prend notamment en compte :
- les incapacités permanentes et les pertes de revenus,
- les préjudices esthétiques et moraux ainsi que les souffrances endurées.
BRIS DE GLACES
Uniquement en F3, cette garantie intervient avec une franchise de 50 € et couvre uniquement les optiques de phares.
CATASTROPHES NATURELLES ET TECHNOLOGIQUES
Indemnisation des dégâts matériels subis par le véhicule assuré en cas de catastrophe naturelle ou technologique après publication au Journal Officiel d’un arrêté interministériel constatant l’état de catastrophe naturelle à l’endroit où le dommage est survenu.
ATTENTAT
Indemnisation des dommages matériels directs causés par un attentat ou un acte de terrorisme tel que défini par les articles 421-1 et 421-2 du Code pénal, subi sur le territoire national.
BRIS ACCIDENTEL
Réparation, remplacement de l’appareil ou indemnisation.
- De 300 € à 2 500 € selon la formule choisie.